Gouvernance
Rapport Spencer Stuart : L’évaluation du conseil d’administration en France en 2019
Procéder à une évaluation du conseil d’administration tend à devenir la norme dans les entreprises cotées. C’est l’un des résultats les plus notables de l’étude Board Index du cabinet Spencer Stuart dans son édition 2019. Les sociétés du CAC 40 sont de plus en plus nombreuses à réaliser une évaluation externe du CA. Quelles sont les conclusions majeures du rapport Spencer Stuart ? Que propose Diligent Evaluations en lien avec cette problématique ?
L’édition 2019 de l’étude Spencer Stuart : Les résultats les plus probants
Une large part de l’étude annuelle Spencer Stuart Board Index 2019 porte sur l’évaluation du conseil d’administration des sociétés du CAC 40 et du SBF 120. Elle rapporte que 73 % des CA du CAC 40 procèdent à une évaluation externe de leur fonctionnement, ce qui correspond à 29 entreprises.
D’une manière plus large, le rapport souligne également que la gouvernance des sociétés en France continue de progresser. Ainsi, la parité comme la succession bénéficie d’une meilleure gestion. Près de 47,5 % des administrateurs sont des femmes dans le CAC 40 et 46,1 % dans le SBF 120. La parité de sexes est ainsi quasi atteinte alors qu’il y a ne serait-ce que dix ans, on compatit 10 fois plus d’hommes que de femmes dans les conseils d’administration français.
De plus, d’autres progrès notables en matière de bonne gouvernance sont recensés dans le document :
- La moitié des organisations dissocie les fonctions de président et de directeur général ;
- Le nombre d’administrateurs référents connaît une augmentation marquée ;
- De plus en plus d’executive sessions sont organisées ;
- L’évaluation du conseil d’administration en externe est quasi générale ;
- Les comités de nominations montent en puissance dans leurs missions autour des successions ;
- La place prise par les comités de rémunérations est plus conséquente en matière de propositions au CA et à l’assemblée générale.
Toutefois, le rapport annuel voit aussi quelques points noirs. Il note en particulier le taux de féminisation trop bas (18 %) des ComEx et la taille trop importante des conseils d’administration.
Pour en revenir aux évaluations du CA, près de trois quarts des entreprises de l’indice parisien effectue une évaluation triennale externe. Il faut cependant nuancer les résultats concernant celles qui ne réalisent pas d’évaluation externe. En effet, 8 entreprises pratiquent une évaluation formelle et interne de leur CA et 3 ne transmettent aucun élément relatif à cette question.
Le plus souvent, les sociétés qui procèdent à une évaluation du conseil d’administration en externe la mette en œuvre tous les trois ans. Les deux années intermédiaires bénéficient quant à elles d’une évaluation interne pilotée par, soit l’administrateur référent, soit le président du comité de nomination et de gouvernance, soit le secrétaire du conseil.
Une majorité des conseils d’administration consacre un point de leur ordre du jour une fois par an à la réflexion sur leur fonctionnement. Une moitié des organisations intègre près d’une page dans leurs documents de référence consacrée à l’évaluation du conseil d’administration en externe, à la présentation de leur méthodologie, de leurs principaux résultats et à l’application des préconisations. L’autre partie ne présente qu’un court résumé de la démarche employée.
L’étude Spencer Stuart rappelle également la complémentarité entre les évaluations externes et internes qui proposent des approches différentes.
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Avantages de Diligent Evaluations pour l’auto-évaluation du conseil d’administration
Pour aider votre entreprise dans la réalisation d’une évaluation du conseil d’administration, la solution Diligent Evaluations est particulièrement adaptée. Elle va vous accompagner pour étudier, analyser et booster les performances de votre CA.
Bien plus accessible que le recours à un cabinet de conseil, l’outil intégré à la suite Governance Cloud est très simple d’utilisation. Il va vous éviter les tableurs complexes et les solutions en ligne peu sécurisées. Diligent Evaluations fournit des données d’auto-évaluation facilement exploitables.
Concrètement, la solution digitale est capable à travers ces nombreuses fonctionnalités de vous faciliter la vie ! Elle est en mesure de vous proposer des types de questions éprouvées par d’autres sociétés. Les taux de retour des administrateurs peuvent être suivis en temps réel. Il est possible de déterminer librement les dates de clôture des évaluations et de les modifier si nécessaire. Des signatures électroniques sont directement intégrées au logiciel.
Les résultats de l’évaluation du conseil d’administration peuvent être présentés sous forme de graphiques et exportées sous format Excel. Des rapports personnalisés et automatiques peuvent être créés très facilement selon vos besoins. Ils bénéficient d’un design très agréable, ce qui les rend particulièrement pertinents en partage. Les versions antérieures sont archivées en toute sécurité et peuvent être consultées selon les besoins.
Du point de vue des administrateurs, l’utilisation de Diligent Evaluations offre aussi beaucoup d’avantages. Comme toutes les solutions du groupe, il est possible d’y accéder de n’importe quel appareil (smartphone, tablette ou ordinateur), n’importe quand et depuis n’importe où dans le monde. Elle s’utilise sans formation spécifique.
Par ailleurs, l’outil d’évaluation du conseil d’administration permet de faire ré-remplir le questionnaire par un gestionnaire avant de le faire parvenir à l’administrateur, qui peut par la suite apporter ses changements. Il bénéficie également d’un glossaire pour une meilleure compréhension de tous. En outre, l’assistance clientèle est disponible tout au long de l’année et à toute heure pour répondre aux éventuelles questions.
Pour finir, Diligent Evaluations bénéficie de toute la sécurité dont le groupe dote ses solutions. Ainsi, les droits d’accès des utilisateurs sont parfaitement sous contrôle. L’outil dispose entre autres de la certification ISO 27001 et TRUSTe ainsi que des audits SSAE 16/ISAE 3402 (SOC 1-Type II).
Comme le montre le rapport annuel Board Index de Spencer Stuart, l’évaluation du conseil d’administration est devenue un processus habituel pour les entreprises françaises. Réalisée en interne et en externe, elle va aider à optimiser la performance des membres du CA. Avec Diligent Evaluations, vous pouvez, comme 650 000 utilisateurs dans plus de 16 000 entreprises, bénéficier d’un outil ergonomique, intuitif et pratique. Faites-vous accompagner par une solution efficace, sûre et performante pour évaluer sereinement votre conseil.
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